Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.)
ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) ASSOCIATION LOI 1901 PARUE AU J.O DU 25/02/2006

Numéro de dépôt :
3425320
Date de dépôt :
26/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2016
ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) de C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO

Présentation de la marque ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.)

Déposée le 26 avril 2006 par l'association loi 1901 C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) »

Le déposant est l'association loi 1901 C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO domicilié(e) 4 IMPASSE DU CLOS POULAIN,78450 VILLEPREUX - 78450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 626 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) domicilié(e) 4 IMPASSE DU CLOS POULAIN,78450 VILLEPREUX - 78450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) est expirée depuis le 26 avril 2016.

C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO a également déposé les autres marques suivantes : CAP MANDARIN ASSOCIATION C.A.P (CHINOIS APPLIQUE PRO.)


ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) ASSOCIATION LOI 1901 PARUE AU J.O DU 25/02/2006 - 4 IMPASSE DU CLOS POULAIN,78450 VILLEPREUX - 78450 - France - SIREN 489626663


ASSOCIATION C.A.P. (CHINOIS APPLIQUE PRO.) - 4 IMPASSE DU CLOS POULAIN,78450 VILLEPREUX - 78450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Education, cours de formation linguistique en Chine et en France. Edition et publication de méthodes linguistiques pour l'apprentissage du Chinois et pour la traduction sur tous types de supports. Livres, cassettes audio, cassettes vidéo, disquettes ou disques compacts numériques informatiques ou disque vidéo digital. Publication des livres. Traduction d'articles et d'ouvrages du chinois vers le français ou du français vers le chinois. Organisation et conduite de conférences, séminaires et colloques. Organisation d'expositions culturelles. Organisation d'événementiels dans le domaine inter-culturel franco-chinois. Production de films.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.